INFORMATIONS / ACHAT
Conditions
de vente.
Ce document est un modèle de départ, pas un texte juridique validé. Remplace chaque champ entre crochets et vérifie les clauses selon ton statut, ton offre exacte et les règles applicables. L’acceptation obligatoire par Stripe doit être activée après avoir renseigné l’URL de ces conditions dans ton compte Stripe.
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Vendeur
La formation THE METHOD est proposée par [NOM / RAISON SOCIALE], [STATUT ET IDENTIFIANT D’ENTREPRISE], établi·e au [ADRESSE PROFESSIONNELLE]. Contact : [E-MAIL].
2. Offre et prix
THE METHOD est une formation numérique en ligne comprenant [DÉCRIRE PRÉCISÉMENT LES VIDÉOS, DOCUMENTS, DURÉE, PRÉREQUIS ET NIVEAU D’ACCÈS]. Le prix affiché est de 49 € TTC [À CONFIRMER SELON TON RÉGIME DE TVA]. Le paiement est effectué en une fois par l’intermédiaire de Stripe.
3. Commande et accès
La commande est passée après vérification du prix et confirmation du paiement sur la page sécurisée de Stripe. L’accès numérique est proposé après confirmation du paiement, via la page de confirmation de la boutique. Le client doit conserver le lien d’accès. Pour toute difficulté, contacte [E-MAIL DE SUPPORT].
4. Début immédiat de l’accès numérique
En demandant l’accès à la formation avant la fin du délai légal de rétractation, le client doit donner son accord préalable et exprès pour que l’exécution commence immédiatement et reconnaître les conséquences de cet accès sur son droit de rétractation. Cette demande et cette reconnaissance doivent être recueillies clairement au moment de la commande et confirmées par e-mail ou sur un support durable. Configure la formulation et la collecte requises avant la mise en vente ; l’affichage de ce paragraphe seul ne recueille pas le consentement.
5. Rétractation
Les conditions d’exercice ou de perte du droit de rétractation dépendent de la nature exacte du contenu et du démarrage de son exécution. Les informations et le formulaire de rétractation applicables doivent être communiqués au client avant la commande. Ajoute ici les modalités validées pour ton offre : [MODALITÉS ET FORMULAIRE DE RÉTRACTATION].
6. Garanties et assistance
Les garanties légales applicables restent dues. Pour une question d’accès ou une réclamation : [E-MAIL ET DÉLAI DE RÉPONSE]. Ajoute les modalités de médiation de la consommation applicables à ton activité : [MÉDIATEUR ET COORDONNÉES].
7. Propriété intellectuelle et usage
La formation, ses vidéos et supports sont destinés à un usage personnel. Ils ne peuvent être copiés, partagés, revendus ou diffusés sans autorisation écrite, sous réserve des droits prévus par la loi.
8. Droit applicable et litiges
Complète les dispositions relatives au droit applicable, au traitement des réclamations et au règlement des litiges : [À COMPLÉTER SELON TA SITUATION].